Cette page (ainsi que notre Politique de confidentialité et de cookies) vous communique des informations sur notre société et les conditions générales (les « Conditions ») selon lesquelles nous vendons les produits (les « Produits ») répertoriés sur notre site internet (notre « Site ») à votre attention.

Les présentes Conditions s'appliquent à tout contrat conclu entre nous pour la vente de Produits (le « Contrat »). Veuillez lire attentivement ces Conditions et vous assurer de bien les comprendre avant de commander tout Produit sur notre site. Veuillez noter qu'avant de passer commande, il vous sera demandé d'accepter ces Conditions. Si vous refusez d'accepter ces Conditions, vous ne pourrez pas commander de Produits sur notre site. Nous vous recommandons de conserver une copie de ces Conditions pour référence ultérieure.

Nous modifions ces Conditions de temps à autre, comme indiqué à la section 5. Chaque fois que vous souhaitez commander des Produits, veuillez vérifier ces Conditions afin de vous assurer de bien comprendre celles qui s'appliqueront à ce moment-là.

Ces Conditions, ainsi que tout Contrat conclu entre nous, ne sont rédigés qu'en langue anglaise.

1. Informations nous concernant

Le terme « Bespoke British Pens Ltd », « nous » ou « notre société » désigne le propriétaire de ce site internet, dont l'adresse commerciale principale est Bespoke British Pens Ltd, Unit 11C, Wren Centre, Westbourne Rd, Emsworth PO10 7SU, UK.

Pour annuler un Contrat conformément à votre droit légal de le faire, veuillez suivre les instructions indiquées à la section 6 ci-dessous. Si vous souhaitez nous contacter pour toute autre raison, vous pouvez nous appeler au +44 (0) 333 006 4646 ou en nous contactant.

​2. Nos Produits

Les images des Produits figurant sur notre site sont fournies à titre purement illustratif. Bien que nous ayons fait tous les efforts possibles pour reproduire les couleurs fidèlement, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur reflète fidèlement la couleur réelle des Produits. Vos Produits peuvent différer légèrement de ces images. L'emballage des Produits peut également différer de celui présenté sur les images de notre site.

3. Comment nous utilisons vos informations personnelles

Nous n'utilisons vos informations personnelles que conformément à notre Politique de confidentialité et de cookies. Veuillez prendre le temps de lire notre Politique de confidentialité et de cookies, car elle contient des conditions importantes qui vous concernent.

4. Comment le contrat est conclu entre vous et nous

Nos pages d'achat vous guideront à travers les étapes nécessaires pour passer une commande auprès de nous. Notre processus de commande vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de nous soumettre votre commande. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier votre commande à chaque étape du processus de commande.

Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de notre part accusant réception de votre commande. Veuillez toutefois noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. L'acceptation de votre commande interviendra de la manière décrite ci-dessous.

Nous confirmerons notre acceptation en vous envoyant un e-mail confirmant l'expédition des Produits (la « Confirmation d'expédition »). Le Contrat entre nous ne sera formé qu'au moment où nous vous enverrons la Confirmation d'expédition.

Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un Produit, par exemple parce que ce Produit n'est pas en stock ou n'est plus disponible, ou parce que nous ne pouvons pas respecter la date de livraison demandée, ou en raison d'une erreur de prix sur notre site telle que mentionnée à la section 14, nous vous en informerons par e-mail et ne traiterons pas votre commande. Si vous avez déjà payé les Produits, nous vous rembourserons l'intégralité du montant, y compris tous les frais de livraison facturés, dans les meilleurs délais.

5. Notre droit de modifier ces Conditions

Nous modifions ces Conditions de temps à autre. Chaque fois que vous commandez des Produits auprès de nous, les Conditions en vigueur au moment de votre commande s'appliqueront au Contrat conclu entre vous et nous.

Toute modification apportée après que vous avez passé une commande n'affectera pas cette commande, sauf si nous sommes tenus par la loi d'apporter cette modification.

6. Accès à notre site

Nous ne garantissons pas que notre site, ni aucun contenu qui y figure, sera toujours disponible ou que l'accès sera ininterrompu. L'accès à notre site est autorisé à titre temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site est indisponible à un moment donné ou pendant une certaine période.

Vous êtes responsable de la mise en place de toutes les dispositions nécessaires pour accéder à notre site. Vous êtes également responsable de veiller à ce que toute personne accédant à notre site par le biais de votre connexion internet ait connaissance des présentes conditions d'utilisation et des autres conditions générales applicables, et qu'elle s'y conforme.

7. Droits de propriété intellectuelle

Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre Site et au Contenu (tel que décrit dans la section Contenu ci-dessous) qui y est publié. Votre utilisation du Site et de son contenu ne vous confère aucun droit relatif aux droits de propriété intellectuelle afférents au Contenu. L'ensemble de ce Contenu est protégé par le droit de la propriété intellectuelle ainsi que par d'autres lois et traités à travers le monde. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute(s) page(s) de notre Site pour votre usage personnel, et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le contenu publié sur notre site.

Vous ne devez en aucun cas modifier les copies papier ou numériques de tout document que vous avez imprimé ou téléchargé, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio, ni aucun élément graphique séparément du texte qui les accompagne. Notre statut (ainsi que celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs du Contenu doit toujours être reconnu.

Vous ne devez utiliser aucune partie du Contenu à des fins commerciales sans avoir obtenu au préalable une licence de notre part ou de celle de nos concédants de licence.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de notre site en violation des présentes conditions d'utilisation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toute copie des documents que vous avez réalisée.

8. Contenu

Outre les droits de propriété intellectuelle mentionnés ci-dessus, le Contenu est défini comme tout élément graphique, photographie, y compris tous les droits à l'image, son, musique, vidéo, contenu audio ou texte figurant sur ce Site.

Nous nous efforçons de veiller à ce que les informations figurant sur ce Site soient exactes et complètes. Nous ne garantissons pas que le Contenu de ce Site est exact, exempt d'erreurs ou fiable, ni que votre utilisation du Contenu ne portera pas atteinte aux droits de tiers. Vous utilisez le Site à vos propres risques.

9. Absence de garantie quant à l'utilisation des informations

Le contenu de notre site est fourni à titre d'information générale uniquement. Il ne constitue en aucun cas un conseil sur lequel vous devriez vous appuyer.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations figurant sur notre site, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou promesse, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu de notre site.​

10. Virus

Nous ne garantissons pas que les aspects fonctionnels du Site ou du Contenu seront exempts d'erreurs, ni que ce Site, le Contenu ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles.

Vous êtes responsable de la configuration de vos technologies de l'information, de vos programmes informatiques et de votre plateforme afin d'accéder à notre site. Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.

Vous ne devez pas faire un usage abusif de notre site en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre élément malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d'accéder sans autorisation à notre site, au serveur sur lequel notre site est hébergé, ni à aucun serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site au moyen d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribuée. En enfreignant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale au regard du Computer Misuse Act 1990. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur communiquant votre identité. En cas de violation de cette nature, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement.

11. Liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire d'une manière loyale et légale, sans porter atteinte à notre réputation ni en tirer indûment parti.

Vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part alors qu'il n'en existe aucune. Vous ne devez pas établir de lien vers notre site sur un site internet dont vous n'êtes pas propriétaire.

Notre site ne doit pas être intégré dans un cadre (« frame ») sur un autre site, et vous ne pouvez créer de lien vers aucune partie de notre site autre que la page d'accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer cette autorisation de lien sans préavis.

Si vous souhaitez faire un usage du contenu de notre site autre que celui décrit ci-dessus, veuillez nous contacter.

12. Votre droit de rétractation et de remboursement en tant que consommateur

Si vous résidez dans l'UE, vous disposez d'un droit légal d'annuler un Contrat en vertu du Consumer Contracts (Information, Cancellation and Additional Charges) Regulations 2013, à condition de nous en informer par écrit dans un délai de 14 jours. Cela signifie que, pendant cette période, si vous changez d'avis ou décidez, pour quelque raison que ce soit, de ne pas recevoir ou de ne pas conserver un Produit, vous pouvez nous notifier votre décision d'annuler le Contrat et recevoir un remboursement. Toutefois, ce droit d'annulation ne s'applique pas aux Produits personnalisés.

Outre les droits légaux exposés ci-dessus, nous honorerons toute annulation de votre commande à tout moment dans un délai de 30 jours à compter de la réception des marchandises, à condition qu'elles nous soient retournées en bon état, c'est-à-dire non utilisées et non endommagées de quelque manière que ce soit. Vous devez si possible utiliser l'emballage d'origine lorsque vous nous retournez les marchandises.

Pour annuler un Contrat, il vous suffit de nous informer de votre décision d'annuler. Le moyen le plus simple de procéder est de nous contacter ou de nous écrire à l'adresse suivante : Bespoke British Pens Ltd, Unit 11C, Wren Centre, Westbourne Rd, Emsworth PO10 7SU, UK. Si vous nous envoyez un e-mail ou un courrier, veuillez inclure les détails de votre commande afin de nous permettre de l'identifier. Si vous nous envoyez votre avis d'annulation par e-mail ou par courrier, votre annulation prend effet à la date à laquelle vous nous envoyez l'e-mail ou postez la lettre.

Si vous annulez votre Contrat, nous procéderons comme suit :

(i) vous rembourser le prix que vous avez payé pour les Produits. Veuillez toutefois noter que la loi nous autorise à réduire votre remboursement pour tenir compte de toute diminution de la valeur des marchandises, si celle-ci résulte d'une manipulation qui ne serait pas autorisée en magasin.

(ii) vous rembourser les frais de livraison que vous avez payés, étant précisé que, comme la loi le permet, le remboursement maximal correspondra au coût de livraison selon le mode de livraison le moins cher que nous proposons (à condition qu'il s'agisse d'un mode courant et généralement acceptable).

(iii) procéder à tout remboursement qui vous est dû dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les délais indiqués ci-dessous :

(i) 14 jours après le jour où nous recevons le Produit que vous nous avez retourné ; ou

(ii) si cette date est antérieure, le jour où vous nous fournissez la preuve que vous nous avez renvoyé le Produit ; ou

(iii) si aucun Produit n'a été fourni, 14 jours après que vous nous avez informés de votre décision d'annuler le Contrat.

Si vous nous avez retourné les Produits dans le cadre de la présente section 6 parce qu'ils sont défectueux ou mal décrits, nous vous rembourserons intégralement le prix des Produits, ainsi que tous les frais de livraison applicables et tous les frais raisonnables que vous avez engagés pour nous retourner l'article.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale.

Si un Produit vous a été livré avant que vous ne décidiez d'annuler votre Contrat :

(i) vous devez alors le retourner au fabricant désigné sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après le jour où vous nous avez informés de votre souhait d'annuler le Contrat.

(ii) sauf si le Produit est défectueux ou non conforme à sa description, vous serez responsable des frais de retour des Produits.

​13. Prix des produits et frais de livraison

Le prix des Produits sera celui indiqué sur notre site au moment où vous soumettez votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour veiller à ce que les prix des Produits soient exacts au moment où les informations correspondantes sont saisies dans le système. Veuillez toutefois consulter ci-dessous ce qui se passe si nous découvrons une erreur dans le prix du ou des Produit(s) que vous avez commandé(s).

Les prix de nos Produits peuvent changer de temps à autre, mais ces changements n'affecteront aucune commande que vous avez déjà passée.

Le prix de tous les Produits s'entend hors TVA (/ taxe de vente). Pour les livraisons au Royaume-Uni uniquement, la TVA est appliquée lors du paiement sur la valeur finale de la commande. Pour les clients internationaux, la TVA relève de la discrétion des services douaniers locaux du pays de livraison du ou des Produit(s), ce qui inclut l'Union européenne.

Le prix d'un Produit n'inclut pas les frais de livraison. Nos frais de livraison vous sont communiqués au cours du processus de commande, avant que vous ne confirmiez votre commande. Pour vérifier les frais de livraison applicables, veuillez consulter notre page Livraison et retours.

Notre site contient un grand nombre de Produits. Il est toujours possible que, malgré nos efforts raisonnables, certains Produits de notre site soient affichés à un prix incorrect. Si nous découvrons une erreur dans le prix des Produits que vous avez commandés, nous vous contacterons pour vous en informer et vous donnerons la possibilité de poursuivre l'achat du Produit au prix correct ou d'annuler votre commande. Nous ne traiterons pas votre commande tant que nous n'aurons pas reçu vos instructions. Si nous ne parvenons pas à vous contacter au moyen des coordonnées que vous avez fournies lors du processus de commande, nous considérerons la commande comme annulée et vous en informerons par écrit. Veuillez noter que si l'erreur de prix est manifeste et évidente et aurait raisonnablement pu être reconnue par vous comme une erreur de tarification, nous ne sommes pas tenus de vous fournir les Produits au prix incorrect (inférieur).

​14. Paiement [À mettre à jour une fois le mécanisme de paiement intégré]

Vous ne pouvez régler les Produits qu'au moyen d'une carte de débit, d'une carte de crédit ou de BitCoin. Nous acceptons les moyens de paiement suivants :

Mastercard, Visa, American Express, BitCoin

Le paiement des Produits et de tous les frais de livraison applicables s'effectue à l'avance. Nous débiterons votre carte de débit ou de crédit au moment où vous passez votre commande.

15. Limites de notre responsabilité

Nous n'excluons ni ne limitons en aucune manière notre responsabilité en cas de :

(i) décès ou dommage corporel résultant de notre négligence ;

(ii) fraude ou fausse déclaration frauduleuse ;

(iii) toute violation des conditions implicites prévues par l'article 12 du Sale of Goods Act 1979 (titre de propriété et jouissance paisible) ;

(iv) toute violation des conditions implicites prévues par les articles 13 à 15 du Sale of Goods Act 1979 (description, qualité satisfaisante, aptitude à l'usage et échantillons) ; et

(v) produits défectueux au regard du Consumer Protection Act 1987.

Si nous ne respectons pas ces Conditions, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez et qui résultent de manière prévisible de notre violation de ces Conditions ou de notre négligence, mais nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages qui ne sont pas prévisibles. Une perte ou un dommage est prévisible s'il constitue une conséquence évidente de notre violation ou s'il a été envisagé par vous et par nous au moment de la conclusion de ce contrat. NOUS ne serons responsables que dans la limite de la valeur totale des Produits achetés.

Nous fournissons les Produits exclusivement pour un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser le produit à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, et nous n'assumons aucune responsabilité à votre égard en cas de perte de profit, de perte d'exploitation, d'interruption d'activité ou de perte d'opportunité commerciale.

Nous ne sommes pas non plus responsables du non-respect de l'une quelconque de nos obligations au titre des présentes Conditions lorsque ce manquement résulte d'événements échappant à notre contrôle raisonnable.

​16. Politique d'âge minimum

Pour utiliser ce site internet, vous devez être âgé de 18 ans ou plus.

17. Autres conditions importantes

Ce Contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n'a le droit de faire valoir l'une quelconque de ses conditions, que ce soit en vertu du Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999 ou autrement.

À notre demande, vous acceptez de nous indemniser intégralement, de nous défendre et de tenir Bespoke British Pens Ltd indemne, immédiatement sur demande, de toute responsabilité, réclamation, dépense, dommage et perte, y compris les frais juridiques, résultant de toute violation des Conditions par vous, y compris l'utilisation par toute autre personne accédant à ce Site au moyen de votre compte internet, causée par votre action ou votre inaction.

Chacun des paragraphes des présentes Conditions s'applique de manière indépendante. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal ou inapplicable, les paragraphes restants demeureront pleinement valables et applicables.

Si nous n'insistons pas pour que vous respectiez l'une quelconque de vos obligations au titre des présentes Conditions, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits à votre encontre, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous avons renoncé à nos droits à votre encontre, ni que vous n'êtes plus tenu de respecter ces obligations.

Vous reconnaissez et acceptez qu'aucune coentreprise, aucun partenariat ni aucune relation d'agence n'existe entre vous et nous du fait des Conditions ou de votre utilisation de ce Site. Vous acceptez de ne pas vous présenter et de ne jamais vous présenter comme un représentant, un agent ou un employé de Bespoke British Pens Ltd et nous ne saurions être tenus responsables de toute déclaration, tout acte ou toute omission de votre part.

18. Droit applicable

Les présentes Conditions, ainsi que l'ensemble de nos politiques et procédures, sont régies par le droit anglais. Cela signifie qu'un Contrat portant sur l'achat de Produits via notre site, ainsi que tout litige ou réclamation en découlant ou s'y rapportant, seront régis par le droit anglais. Vous et nous convenons tous deux que les tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles auront compétence exclusive.